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Le gouvernement fixe la liste des marchandises soumises à l’autorisation de circuler

Le gouvernement fixe la liste des marchandises soumises à l’autorisation de circuler

De nombreuses marchandises sont désormais soumises à l’autorisation de circuler sur le territoire national, selon un arrêté du ministère des Finances publié au Journal officiel.

L’arrêté a pour objet de « fixer la liste des marchandises qui ne peuvent circuler dans la zone terrestre du rayon des douanes sans être accompagnées de l’autorisation de circuler, les quantités dispensées de cette autorisation et l’exemption de tout ou partie des obligations relatives à l’autorisation de circuler dans des parties déterminées du rayon des douanes ».

Parmi ces marchandises figurent le lait en poudre, les céréales, les dattes, les farines de blé, les chameaux, la semoule de blé, huile de table de soja, huile de table de tournesol, les climatiseurs, le sucre blanc, le lait pour enfants, les carburants, les peaux brutes, les produits pharmaceutiques pour la médecine humaine ou vétérinaire, les pâtes alimentaires et couscous, à l’exception de celles préparées ou cuites, les tabacs et succédanés de tabac, fabriqués et les ciments.

La liste est complétée par les pneumatiques neufs, en caoutchouc, les barres en fer ou en aciers non alliés simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage (rond à béton), le fil machine en fer ou en acier non allié, les pois chiches, les pois, les lentilles et les haricots, le corail brut, le corail simplement préparé, les plantes de palmiers, les chevaux et baudets vivants, les animaux vivants de l’espèce bovine et les animaux vivants de l’espèce ovine ou caprine.

Pour chaque produit, l’arrêté a fixé la quentité au-delà de laquelle une autorisation de circuler est nécessaire. Par exemple, le lait en poudre (25 kg), les dattes (50 kg), les céréales (200 kg), la semoule de blé (200 kg), le sucre blanc (50 kg), le gasoil (50 L) et l’essence (90 L).

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